Voici le courrier qui part demain...

Je crois qu'ils ne nous enverront pas de chocolat pour Noël ! ;)

Monsieur,

Nous accusons réception de votre courrier nous indiquant que les clauses suspensives ne seront levées qu’à partir du moment où nous aurons signé nos offres de prêt, conformément à l’article 2.5 des conditions générales. Veuillez donc trouver la copie de nos offres de prêts signées.
Conformément à cet article 2.5 qui nous demande de vous fournir « dès qu’elle sera en notre possession les éléments constitutifs d’une étude de sol », et devant votre refus d’effectuer celle-ci (ce qui va à l’encontre de l’Article R231-5 du CCH), veuillez noter que nous procédons actuellement à cette étude du sol de notre terrain, que nous vous transmettrons dès réception.
En effet, nous sommes très étonnés du comportement de M. Bxxx vis-à-vis de la fourniture de cette étude demandée par vos propres conditions générales (article 2.5). En effet, depuis le début de nos échanges avec M. Bxxx (mai 2005) ce dernier ne cesse de nous confirmer, d’abord par téléphone, puis face à face, que les études de sol seraient faites une fois le permis de construire obtenu et ce à la charge de Maison Familiale. Or, lors de notre rendez-vous avec M. Fxxx, le 12 novembre dernier, nous avons appris que Maison Familiale refusait de procéder à l’étude du sol de notre terrain. Nous avons alors précisé que nous étions alors obligés de faire à nos frais cette étude de sol.
M. Bxxx nous a alors menacés je cite «de ne pas commencer notre chantier »prétextant, je cite que « si c’était pour commencer comme cela, nous partions sur des mauvaises bases», ajoutant même « qu’en cas de fissure dans notre maison, c’était tout de même MF les plus embêtés ».
Sachez que nous n’apprécions guère ce procédé de chantage.
Nous ne remettons pas en doute votre capacité à faire votre métier (comme l’a sous-entendu M. Bxxx) mais en tant que client, nous avons tout à fait le droit de vouloir nous assurer que la construction de notre maison que nous finançons sur 25 ans parte justement sur de bonnes bases et donc sur des fondations adaptées à la nature du sol et du sous-sol.

En conséquence, dès réception de notre étude de sol, vous voudrez bien vous y conformer pour la réalisation des fouilles et fondations. Veuillez noter que cette étude de sol sera complétée par une vérification des fouilles, effectuée par la société d’étude Géotechnique.
Enfin, comme le prévoient les contrats CCMI et selon les articles L 231-2 alinéa c, L231-11 du Code de la construction et de l’Habitation, le surcoût éventuel de cette adaptation au sol sera entièrement à la charge du constructeur.